A propos de Carbier Innovations...

  

Carbier Innovations : entreprise individuelle créée par Jean-Paul Corbier, ingénieur.
L'entreprise Carbier a cessé son activité fin août 2006.
Ancien numéro SIRET : 480 172 733 00010.
      Ancien Registre des Métiers : 000060506.
Adresse :
       Jean-Paul Corbier, 2/400, chemin de la Saint-Jean (est), F-06240 BEAUSOLEIL, France. Tél. : 06.30.97.21.56.
Adresse e-mail :

 

A propos de ce site...

Informations légales

Création du site : Carbier Créations


    Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
En ce qui concerne les données personnelles traitées par PayPal et par Carbier Innovations, PayPal et Carbier Innovations occuperont respectivement la fonction de responsable du contrôle à l'égard dudit traitement. PayPal et Carbier Innovations s'engagent à se conformer aux exigences des Lois sur la protection des données applicables aux responsables du contrôle en ce qui concerne leurs services respectifs. Pour éviter toute ambiguïté, PayPal et Carbier Innovations ont chacun leurs propres règlements sur le respect de la vie privée, notifications et procédures pour les données personnelles qu'ils détiennent et pour lesquelles ils occupent respectivement la fonction de contrôleur (et non de co-responsables du traitement des données).
Conformément aux Lois sur la protection des données, PayPal et Carbier Innovations s'engagent, sans limitation :
 - à mettre en œuvre et maintenir en vigueur à tout moment toutes les mesures de sécurité appropriées en ce qui concerne le traitement des données personnelles ;
 - à tenir un registre de toutes les activités de traitement effectuées en vertu du présent Contrat ; et
 - à ne pas faire sciemment ni laisser faire quoi que ce soit qui puisse conduire l'autre Partie à enfreindre les Lois sur la protection des données.
 

Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "Ce document provient du site Internet Carbier (http://www.carbier.com). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site de Carbier doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.